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Formaliste

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Renouvellement des inscriptions et copies exécutoires : comment bien formaliser pour prévenir l'engagement de la responsabilité du notaire?

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2 jours pour s'initier aux fondamentaux des formalités commerciales

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Guide pratique des formalités : la division d'immeuble - copropriété (EDD) et volumétrie (EDDV)

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Guide pratique des formalités postérieures pour collaborateurs et formalistes débutants

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Focus sur le changement de dirigeant dans les sociétés civiles et commerciales

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Focus sur les extensions de périmètre Télé@cte, ANF et copie d'actes

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Les formalités de la société civile au Guichet Unique

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Les fondamentaux de la formalisation des actes de donation, partage et licitation

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Les formalités et la fiscalité des actes liés à la famille

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Focus sur la cybersécurité au sein de l'office notarial: un risque financier

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Focus sur la qualité des actes: réflexes, prévention, sanctions

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Mentions en marge (inscriptions et saisies), mainlevées, radiations simplifiées: bien rédiger pour bien formaliser au SPF

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Formalités postérieures: questions ouvertes: relations avec les services de publicité foncière et d'enregistrement (morceaux choisis)

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Les sociétés : pratique au quotidien des formalités

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Formalités préalables : les spécificités en fonction de la nature de l'immeuble

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Formalisation et fiscalité des actes de donation, de partage et de licitation

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Initiation à la vente d'un lot de copropriété

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Initiation à la rédaction de l'acte de vente - cas pratique

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De l'acte aux formalités INPI : pratique du secrétariat juridique des sociétés

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